Conditions de service
Dernière mise à jour : [Date]
Bienvenue sur [Nom de votre agent IA] ! En utilisant nos services, vous acceptez les présentes conditions de service. Veuillez les lire attentivement.
1. Acceptation des conditions
En accédant à [Nom de votre agent IA], vous acceptez ces conditions. Si vous n’êtes pas d’accord, veuillez ne pas utiliser notre service.
2. Description du service
[Nom de votre agent IA] est une intelligence artificielle conçue pour [décrire brièvement la fonction principale de l’IA]. Il ne fournit pas de conseils professionnels (juridiques, médicaux, financiers, etc.) et son utilisation est sous votre seule responsabilité.
3. Utilisation du service
Vous acceptez de ne pas utiliser notre agent IA pour :
- Diffuser du contenu illégal, haineux ou offensant.
- Tenter de pirater, modifier ou perturber le service.
- Fournir de fausses informations ou usurper une identité.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier l’accès en cas d’utilisation abusive.
4. Responsabilité
Nous nous efforçons de fournir un service fiable, mais nous ne garantissons pas l’exactitude ou la disponibilité continue du service. Nous ne sommes pas responsables des dommages directs ou indirects résultant de son utilisation.
5. Confidentialité et données personnelles
L’utilisation de notre service est soumise à notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique de confidentialité). Vous êtes responsable de la protection de vos informations personnelles lors de l’utilisation du service.
6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus générés par [Nom de votre agent IA] et l’interface du service restent la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise ou de l’éditeur]. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
7. Modification des conditions
Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. Toute mise à jour sera signalée sur notre plateforme. L’utilisation continue du service après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.
8. Résiliation
Vous pouvez cesser d’utiliser notre service à tout moment. Nous pouvons également suspendre ou mettre fin à votre accès en cas de violation des présentes conditions.
9. Droit applicable
Ces conditions sont régies par le droit de [pays/juridiction]. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de [ville/pays].
10. Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à : [Adresse e-mail ou formulaire de contact].